Mécanisme de rareté des terres: calcul, imputation et report

Mai 2, 2020 LMNP

Mécanisme de rareté des terres: calcul, imputation et report

Les terres ne manquent pas en dehors des régimes réels

Si une personne loue un appartement vide, le loyer qu'elle perçoit est traité par l'administration fiscale comme un revenu de la propriété. Dans ce cas, deux régimes fiscaux sont susceptibles de s'appliquer: soit le système micro-foncier si les loyers perçus ne dépassent pas 15 000 €, soit le système réel supérieur à ce montant, voire une option. Le système micro-foncier prévoit le droit à une réduction automatique de 30% du revenu brut. Cette réduction correspondrait aux frais payés par le propriétaire.

Dans le système réel, le revenu immobilier imposable est égal au montant des revenus perçus et des dépenses déductibles (primes d'assurance, travaux, taxes et droits, charges de copropriété, prêts …). Ce résultat est un bénéfice si le revenu dépasse le coût. En revanche, si les revenus sont inférieurs aux redevances, cela se traduit par une pénurie de terrains. Cela devrait être facturé sur le plein revenu des contribuables, sous réserve de certaines conditions et restrictions. Des frais autres que les intérêts sur les prêts peuvent en effet être déduits des autres revenus du déclarant jusqu'à un maximum de 10 700 EUR par an. Une fraction des frais liés aux intérêts du prêt ne sont imputés qu'aux revenus immobiliers. Dans tous les cas, le mécanisme de pénurie de terres ne peut être utilisé que dans le système réel.

Tout excédent non imputé sur une année peut, sous certaines conditions, être reporté aux années suivantes.

>> Vous pouvez mieux gérer vos actifs en décomposant vos actifs

La pénurie de terres, un outil d'optimisation fiscale à signaler

La pénurie de terrains résultant de frais déductibles, autres que les intérêts sur les prêts, est Elle est imputée sur les revenus bruts des contribuables, en particulier ses salaires potentiels, dans un délai de 10 700 euros, ce qui réduit immédiatement son contribuable et donc sa fiscalité. Veuillez noter qu'afin d'éviter que ces frais ne soient remis en cause par l'administration fiscale, le propriétaire s'engage à louer le bien jusqu'au 31 décembre de la troisième année suivant le bien. Si n. Le revenu total d’une année ne permet pas de charger le déficit total de ces autres charges, il ne perd pas car il est transférable. L'excédent sera en effet peut être imputée au revenu total du contribuable pour les six prochaines années.

Une pénurie de terrains de plus de 10 700 € et une part des intérêts du prêt sont imputables aux revenus immobiliers sur les 10 prochaines années.

Exemple de calcul de la répartition des pénuries de terres:

En un an, le propriétaire a perçu un loyer de 15 000 euros (revenu brut).

Les intérêts sur prêts sont de 18 000 euros, les autres frais déductibles de 20 000 euros.

Ou une pénurie de terrains 23 000 € (15 000 – 18 000 – 20 000)

Les intérêts du prêt devant être imputés principalement aux revenus bruts, le manque à gagner foncier s'élève à 3 000 EUR des intérêts du prêt (15 000 à 18 000) et à 20 000 EUR d'autres coûts.

La part du déficit liée aux autres frais pouvant être imputée sur le revenu total des contribuables peut atteindre 10 700 €.

L'excédent, soit 9 300 euros (de 20 000 à 10 700 euros), s'ajoute à 3 000 euros (part des intérêts d'emprunt), qui appartiennent exclusivement à l'immobilier au cours des dix prochaines années.

(source bofip.impots.gouv.fr)

>> Loi Malraux: baisses d'impôts lors de la rénovation du patrimoine français

Méthodes exceptionnelles de déduction des coûts en 2020

Afin d'éviter la double imposition résultant de l'entrée en vigueur de la retenue à la source en 2020, différentes méthodes de déduction des honoraires devraient être utilisées pour déterminer les revenus immobiliers en 2020 en termes réels. Les coûts de construction dits contrôlables à réaliser en 2020 (dont les coûts sont décidés par le propriétaire) ne peuvent être déduits des revenus immobiliers que jusqu'à la moyenne des coûts supportés en 2018 et 2020 de même nature. Cependant, le montant comptabilisé en 2020 peut être intégralement déduit des revenus de 2020: pour cause de force majeure, dépenses liées aux travaux d'urgence, travaux décidés d'office par le syndic, sur un immeuble acquis en 2020 ou en tant que monument historique en 2020 travaux sur un bâtiment classé ou classé.

>> Vendre ou vendre à vie: une solution adaptée à chaque solution

Je me souviens

Le manque de terrain permet de réduire l'impôt sur le revenu: en fait, dans certaines circonstances, tous les revenus peuvent être déduits et transférés.

Applicable uniquement dans le contexte de la propriété foncière réelle.

L'actif doit être laissé vide pendant au moins trois ans après l'année au cours de laquelle le déficit est corrigé.

Les frais déductibles autres que les intérêts du prêt sont déduits du total des revenus jusqu'à un plafond annuel de 10 700 €.

Les frais liés aux intérêts du prêt ne sont déduits que des revenus immobiliers.

>> En savoir plus sur le système d'exonération fiscale de Pinel

————————————————– ————————————————– ——————

Sujets qui pourraient vous intéresser:


Mécanisme de rareté des terres: calcul, imputation et report
4.9 (98%) 732 votes
 
Marc

ParMarc

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *